Ce site est proposé par Joomla, réalisé sous Licence GNU GPL. Joomla est sous copyright de la fondation Open Source Matters. (Open Source Matters, c/o Software Freedom Law Center, 1995 Broadway, FL 17, New York, NY 10023-5882)

Toutes les extensions pour Joomla utilisées dans ce site sont réalisées sous les licences respectives des auteurs. Pour Joomla et les composants réalisés sous licence GNU GPL License.

Le site internet « tremintin.com » a pour objet de mettre à disposition du public des écrits publiés ou non, dont l’auteur est Jacques Trémintin.

L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions d’accès et d’utilisation.

Sa structure générale, ainsi que l’ensemble des textes téléchargeables relèvent de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.

Le choix de « tremintin.com » est de permettre l’utilisation totalement gratuite et libre de son contenu comprenant sa représentation, sa reproduction et sa rediffusion, sous réserve d’en mentionner la source.

Nous nous réservons la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver notre décision d’interdire cette utilisation à un tiers.

Des liens hypertextes renvoient en direction d’autres sites. Nous déclinons toute responsabilité concernant le contenu disponible surs ceux-ci. L’accès à ces sites se fait au risque et péril de l’utilisateur.

Nous autorisons tout site internet, après une simple information préalable, à établir un lien vers « tremintin.com ». Nous nous réservons la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver notre décision de mettre un terme à ce lien.

Conformément à la délibération n°2005-284 du 22/11/2005 de la CNIL décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en œuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle, nous n’avons fait aucune démarche en direction de cette autorité.

Directeur de Publication : Jacques Trémintin

OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
SAS au capital de 500 K€, Code APE 6202A, N° TVA : FR 22 424 761 419
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011