Reconquérir sa place dans la société, en retrouvant un logement

Comment répondre à la demande de logement des plus démunis, tout en utilisant cette quête pour favoriser leur insertion sociale ? C’est ce défi que relève, à Marseille, depuis 1985, l’association « Habitat Alternatif Social ». Présentation d’une action innovante et exemplaire.

Il est communément admis que le minimum vital implique d’avoir de quoi se nourrir, se vêtir et se loger. Si notre société sait faire fonctionner les soupes populaires, les vestiaires caritatifs et les abris pour sdf, elle peine à trouver des moyens d’insertion qui permettent de quitter la dimension charitable pour faire une place digne et durable à celles et à ceux qu’elle exclut. Dans le domaine du logement, un certain nombre d’expériences ont montré, depuis quelques années, leur efficacité. Malgré leur taux d’échec très bas et leur coût relativement faible pour les pouvoirs publics, leur action reste limitée. La raison est à rechercher du côté des difficultés structurelles auxquelles elles se heurtent de plein fouet. Avant d’exposer en détail leur démarche, il nous faut poser un état des lieux qui est fort inquiétant.
 

Le logement en France

En 1954, l’Abbé Pierre lançait « l’insurrection de la bonté », en appelant à la résorption de cette pénurie de logements qui frappait alors 4 millions de foyers. Cinquante plus  tard, la fondation qui porte son nom constate (1) qu’il manque encore entre 600.000 et 800.000 logements pour les plus démunis et qu’il subsiste plus de 3 millions de personnes qui souffrent du mal-logement : sans-abris, habitats très inconfortables ou insalubres, situations d’hébergement provisoire. Mais, les difficultés ne concernent plus seulement les plus pauvres. Des salariés modestes ou aux revenus moyens (jusqu’à 1.500 € mensuels) se heurtent de plus en plus à l’impossibilité de se trouver un toit. Les besoins annuels en constructions neuves sont estimés à 340.000. En 2003, 42.000 logements sociaux seulement ont  été programmés (contre 57.700 sortis de terre en 2002) qui ne feront que compenser les 40.000 démolitions prévues. Résultat : au cours des 20 dernières années, à €uros constants, les loyers ont doublé dans le parc locatif privé et augmenté de 50% dans le parc locatif social/public. Ainsi, aujourd’hui, à Paris, il faut débourser 750 €uros par mois pour louer un appartement de 38 m². A Toulouse, 446 €uros pour un 47 m². En considérant que le loyer ne doit pas dépasser 25% des revenus du locataire, celui-ci doit gagner 3.000 €uros à Paris et 1.800 à Toulouse… Conséquences du renchérissement de l’immobilier et des loyers, conjugué à une progression de la précarité professionnelle, du chômage et de la pauvreté salariale : la progression des impayés de loyers (l’Enquête logement INSEE de 1997 évaluait à 300.000, le nombre de ménages locataires en situation de cessation de paiement, dont 2/3 environ dans le parc social, ce qui représente environ 1 million de personnes, dont 300.000 enfants). Et donc, accroissement des expulsions locatives : 10% des locataires ont fait l’objet d’un jugement d’expulsion depuis 10 ans (7 fois sur 10, pour impayés de loyers), ce qui représente chaque année 140.000 demandes d’expulsions et 100.000 jugements exécutoires. Des assurances sont proposées aux bailleurs pour les garantir contre ces impayés. Mais les conditions pour y souscrire prévoient d’avoir exigé des futurs locataires des ressources 4 à 5 fois supérieures au loyer et une caution solidaire (personne s’engageant à prendre le relais en cas d'insolvabilité de l’occupant). Cet enchaînement aboutit à l’accentuation de la ségrégation territoriale : les plus modestes s’entassant dans des sites dégradés et quartiers ghettos.
 

Le bail glissant

« Les travailleurs sociaux sont confrontés à une situation invraisemblable : porter l’insupportable, en demandant à des usagers de tenir un budget qu’eux-mêmes seraient bien incapables de gérer : faire face, avec de faibles ressources, à des charges exorbitantes » affirme Eric Kerimel de Kerveno, Directeur d’ « Habitat Alternatif Social ». Cette association est née en 1982 d’un constat quotidien : les difficultés que rencontre nombre de jeunes, pour s’établir dans un logement autonome. Comment être pleinement citoyen quand on ne peut pas dire où on habite, ni donner son adresse ?
«-  Allô, bonjour Madame, c’est pour votre annonce dans le journal, le T1.
-  Oui, vous avez quel âge ?
-  21 ans
-  Ah ! Et quelles sont vos ressources ?
-  427 € par mois, je suis en CES, mais peut-être qu’après on va me garder.
-  Ah ! De quelle origine êtes-vous ?
-  Je suis français d’origine algérienne
-  Désolé, mais l’appartement est déjà pris »
Combien de fois, ce dialogue a-t-il eu lieu, avec les effets délétères et déstructurant que l’on peut imaginer ? Si l’insertion par le travail est à l’époque de plus en plus mise en œuvre, l’insertion par le logement est un concept nouveau mais qui ne tarde pas à s’imposer : pouvoir s’approprier un espace à soi constitue un signe fort et un symbole essentiel de sa place dans la société. L’association met plusieurs années à mettre au point un outil qui fait l’objet en 1985 d’un soutien officiel du Premier ministre d’alors, Pierre Bérégovoy, avec financement de la DDASS à l’appui : le bail glissant. Il s’agit de prendre en location des logements appartenant à des propriétaires privés ou publics, en vue de les mettre à disposition de personnes en difficulté. Après une période « probatoire » plus ou moins longue, la transmission du bail est assurée au sous-locataire qui devient alors locataire officiel, l’association ayant agi comme intermédiaire se retirant. Ce qui sera, pendant plusieurs années, expérimental est officialisé par la loi du 31 mai 1990, dite loi Besson, puis par la loi de lutte contre les exclusions du 29 juillet 1998 qui instituera, en outre, l'Aide à la Médiation Locative (A.M.L) destinée à soutenir financièrement les organismes pratiquant la sous-location et le bail glissant. Aujourd’hui, Habitat Alternatif Social, pionnier de l’insertion par le logement, a assis une solide expérience en la matière. L’occasion pour nous, d’aller y voir d’un peu plus près.
 

Habitat Alternatif Social, au quotidien

L’association tourne avec 65 appartements sur Marseille et 28 sur Vitrolles. Elle travaille avec six logeurs publics et seulement 5 des 800 agences immobilières présentes sur le secteur géographique où elle intervient. Des encarts dans les journaux, ainsi que des reportages sur FR3 et M6 ont provoqué un certain nombre d’appels de bailleurs individuels, se disant prêts à accepter un bail glissant. Mais, si certains logements proviennent du privé, 90% d’entre eux sont issus du secteur social. Tout candidat n’est pas forcément éligible. Les agréments accordés par la DDASS prévoient une limitation à un public ciblé sur la cité phocéenne (jeunes de moins de 26 ans et malades du Sida), alors qu’à Vitrolles, la population concernée est plus globale (toutes difficultés confondues). Près de 600 ménages sollicitent chaque année l’association pour obtenir un logement, mais seule une centaine de demandes peut être satisfaite. Cela commence souvent par une communication téléphonique qui permet de vérifier les critères d’admissibilité. Une rencontre est ensuite proposée, afin de présenter les modalités de l’accès au logement. Une fois la candidature acceptée, un délai de 4 mois est respecté au cours duquel, il est demandé au ménage de se mobiliser, en régularisant sa situation si nécessaire (recherche de stage ou de travail, enregistrement à la CPAM ...) et en préparant son accès au logement. Le candidat doit rappeler chaque mois pour réactualiser sa demande. S’il ne le fait pas, il est radié de la liste d’attente. L’entrée dans le logement se fait après une visite qui permet d’envisager la réalisation de travaux en vue de l’amélioration ou de l’adaptation des locaux. Plusieurs contrats sont alors signés. Un contrat d’hébergement d’abord : le ménage n’a pas encore le statut de locataire, mais est simplement hébergé, comme dans n’importe quel CHRS. Un contrat personnalisé d’accompagnement social ensuite, qui s’appuie sur des orientations positives et précise les différents aspects de la gestion du logement. Enfin, est établie une fiche financière personnalisée qui précise un budget, à partir des ressources et des obligations liées au paiement résiduel du loyer (une fois défalquée l’APL), le remboursement échelonné de la caution et la thésaurisation de l’assurance habitation. La période de sous-location varie selon les publics. Elle va de 6 mois pour les moins de 25 ans (on est plus dans une dynamique de prévention) à 18 mois pour les populations plus fragilisées pour qui il s’agit de travailler à une forme de réparation. Un point est fait régulièrement avec le travailleur social qui a en charge 8 appartements. Lorsque l’évolution du ménage hébergé semble suffisamment autonome, l’association lui propose alors de devenir locataire direct. Elle se retire et lui remet le double des clés du logement qu’elle gardait en tant que locataire en titre . Tout est mis en œuvre pour que les personnes aidées n’aient plus besoin de l’être. Et cela fonctionne bien, puisque seulement 10% d’entre elles sont réorientées dans les trois mois vers des structures d’accueil collectif, 10% retournent en famille et 80% bénéficient de baux glissés. Au-delà de ce court passage, l’insertion est une véritable réussite puisque à en croire les chiffres disponibles des 200 ménages logés chez les bailleurs publics entre 1986 et 1996, 2% seulement ont renouvelé des situations d’impayés.
 

La sélection des candidatures

La viabilité de l’association dépend de sa crédibilité. On imagine mal sa pérennisation allant de pair avec un nombre important de logements se dégradant ou donnant lieu à des impayés réguliers une fois le locataire laissé à lui-même. Une telle réputation provoquerait le boycott des bailleurs. Si le choix des candidatures est une étape importante, toute dérive est rapidement sanctionnée. Une clochardisation ou l’incapacité à payer en temps et en heure débouche sur une sortie du dispositif. L’association a même eu recours (3 fois en 15 ans) à une expulsion par les forces de police. On comprend l’importance accordée à l’évaluation de chaque candidature. Un critère essentiel est retenu : la capacité à se mettre en mouvement et à rebondir en utilisant tant son énergie vitale que le désir de s’en sortir. Cette dimension est tout particulièrement difficile à identifier, notamment quand la personne est affectée par ses problèmes et ses soucis : elle n’a pas alors instantanément une attitude volontariste. C’est là un paradoxe permanent : comment demander à quelqu’un qui est anesthésié par de nombreuses années de désinsertion, d’échecs répétés, d’étiquetage social, d’auto-dévalorisation, de sentiment d’incapacité et d’inutilité sociale, de se montrer dynamique et optimiste face à l’avenir ? C’est tout le travail des intervenants à qui l’on demande de chercher, de favoriser et de trouver le potentiel et les ressources le plus souvent enfouis et cachés. Ils font une lecture positive du parcours personnel qui leur est exposé, s’intéressant à « l’ici et au maintenant », se centrant sur le devenir plus que sur le passé et privilégiant la question du comment s’en sortir plutôt que du pourquoi de la galère. Le profil idoine du professionnel est alors fait d’inclinaison à la positivité, d’engagement ainsi que d’une grande disposition à l’espoir et à l’enthousiasme.
 
Le travail d’insertion par le logement se complexifie d’années en années, se heurtant d’abord à la raréfaction des possibilités d’accès à l’emploi. A cela vient se rajouter le renchérissement des loyers : « longtemps, Marseille a été bénie des Dieux : on pouvait s’y loger dans une fourchette de prix raisonnable. Aujourd’hui, on a de plus en plus de mal à trouver un appartement en dessous de 540 €, avec comme résultat absurde, des services sociaux obligés de loger des familles à l’hôtel à plus de 1.100 €,  par mois ! » explique Eric Kerimel de Kerveno. Cette réalité permet de comprendre sans doute, en partie, pourquoi dans le département des Bouches du Rhône, le bail glissant n’est utilisé que dans 2% des places de CHRS (78% l’étant en hébergement collectif et 20% en service de suite). Mais, à l’inverse, il ne faudrait pas que cet outil soit instrumentalisé par des propriétaires soucieux de l’utiliser comme période de vérification de la solvabilité de leurs locataires ! On l’aura compris, Habitat Alternatif Social n’est là ni pour loger, ni pour abriter, mais pour simplement accompagner le désir d’acquérir son logement, en se proposant comme transition entre la situation de sans domicile et celle de locataire. Son action se développe entre deux limites difficilement contournables : du côté de la société, la dérive qui transforme de plus en plus un logement en un luxe hors de portée, et du côté des individus, une déstructuration qui ne rend pas possible l’intégration dans un logement autonome. Et pourtant, comme beaucoup d’autres acteurs du social, ils travaillent avec l’existant et réussissent, à bas bruit, à rendre notre société plus humaine et plus solidaire.
 
(1) « 9ème rapport sur le mal logement » (février 2004), consultable sur Internet www.fondation-abbe-pierre.fr
 
« L’insertion durable. Pratiques et conceptions » Habitat Alternatif Social, 2003, L’Harmattan
 

 
Jacques Trémintin – LIEN SOCIAL ■ n°715 ■ 01/07/2004